Fête nationale
Plan Local d’Urbanisme
RÈGLEMENT
DOCUMENTS GRAPHIQUES
RISQUES
EMPLACEMENTS RÉSERVES
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 OCTOBRE 2015
Révision du PLU et modalités de concertation
LANCEMENT DE LA REVISION GENERALE DU PLU
Afin d’être en phase avec notamment la loi Grenelle, la révision générale du PLU a été lancée le 24 février 2016.
Un registre de concertation reste à la disposition de la population en mairie permettant de recevoir les doléances de chacun.
RETROUVEZ CI-APRES LES COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE TRAVAIL (24 février, 14 mars et 9 mai) :
lancement-elaboration-plu-24-fevrier
presentation-elaboration-plu-14-mars
reunion-9-mai-plu
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2016
Définition des objectifs.
La réunion publique du 28 Octobre 2016 a permis de présenter les études déjà réalisées par l’équipe municipale et le bureau d’étude “Atelier Urba”. Le diagnostic et le Projet d’Aménagement et de Développement Durable sont désormais finalisés. Le zonage et le règlement du nouveau PLU sont les deux prochains pavés à traiter dans le cadre de cette révision générale.
Une réunion publique sera à nouveau proposé pour en discuter courant du 2nd trimestre 2017.
N’hésitez pas à venir consulter les panneaux d’affichage en mairie qui retracent synthétiquement l’avancée des travaux d’étude !
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 FÉVRIER 2017
Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
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REUNION PUBLIQUE DU 7 JUIN 2017
Cette réunion publique a permis la présentation du zonage et de sa réglementation ainsi que des Orientations d’Aménagements et de Programmation.
Le compte rendu est disponible en Mairie.
ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME
La délibération du conseil municipal en date du 3 août 2017 porte arrêt du projet du PLU :
Le dossier d’arrêt du projet du PLU (bilan de concertation compris) de la commune a été transmis aux différents services de l’Etat. Ces services ont désormais émis leurs avis.
Ce dossier d’arrêt du projet du PLU ainsi que le bilan de concertation sont consultables en mairie. Si vous souhaitez en prendre connaissance, rapprochez-vous du secrétariat pendant les heures ouvrables ou consultez-le directement sur la page “Révision générale du PLU”, visible depuis la page d’accueil de ce même site.
En date du 1er mars 2018, le Maire d’Aspres-sur-Buëch a prescrit l’ouverture de l’enquête publique unique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement (voir dossier de l’enquête publique sur la page “Révision générale du PLU” visible en page accueil de ce même site).
Enquête publique
ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLAN LOCAL D’URBANISME
ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
Le Maire d’Aspres-sur-Buëch a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement.
Cette enquête publique se déroulera du mardi 3 avril au jeudi 3 mai 2018 ; le commissaire enquêteur sera présent en mairie pour vous accueillir :
- le mercredi 4 avril de 9 à 12 heures,
- le vendredi 13 avril de 14 à 17 heures,
- le mercredi 18 avril de 9 à 12 heures,
- et le vendredi 27 avril de 14 à 17 heures.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des éléments utiles au déroulement de cette enquête publique. Tous ces documents sont également à votre disposition au secrétariat de mairie pendant ses heures d’ouverture.
DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
PROJET DE PLU
L’arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme est constitué des pièces suivantes :
⇒ LA PROCÉDURE :
→ Délibérations et bilan de la concertation
⇒ LE RAPPORT DE PRÉSENTATION :
→ Tome 1
→ Tome 2
→ Annexe : diagnostic agricole de Terr’Aménagement
⇒ PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
→ PADD
⇒ RÈGLEMENT
⇒ ANNEXES
→ Servitudes d’Utilité Publique (SUP), annexes sanitaires et annexes à titre informatif
→ Plans
⇒ ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
→ OAP
PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
Rapport de la révision du zonage d’assainissement (janvier 2018)
LE PORTER À CONNAISSANCE DE L’ÉTAT
14 décembre 2015 : observation Orange, Unité Pilotage Réseau Sud-Est
27 janvier 2016 : porter à connaissance SCNF
14 mars 2016 : révision du document d’urbanisme, Communication du porter à connaissance de l’état
7 juin 2016 : porter à connaissance n°3 – informations archéologiques
DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DU PLU ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
Arrête organisation enquête publique
Publication de l’enquête publique sur Alpes et Midi : Alpes et Midi Parution du 15 mars 2018
Publication de l’enquête publique sur le Dauphiné Libéré : Avis EP Dauphiné Libéré
2ème publication de l’enquête publique sur Alpes et Midi : Parution Alpes et Midi 5 avril 2018
DÉLIBÉRATIONS
Délibération portant arrêt du projet du PLU (Délibération arrêt du projet PLU)
Délibération portant révision sur le zonage d’assainissement (Délibération révision zonage assainissement )
Délibération : révision du PLU et modalités de concertation ( Delib PLU modalites)
Délibération : révision du PLU et définition des objectifs ( Delib def des objectifs )
Arrêté du maire pour la mise à jour des annexes du PLU ( arrete du maire mise a jour annexe )
Délibération : révision du PLU et débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de développement Durables ( Delib PLU debat PADD )
Délibération : révision générale du PLU et choix du cabinet d’urbanisme (Delib PLU choix urbaniste)
AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ET ASSOCIÉES
Avis de la CDPENAF sur le projet du PLU
Avis de la chambre d agriculture sur le projet du PLU
Avis de l’Etat sur le projet du PLU
Accusé réception du dossier de PLU par la DREAL
Mémoire de réponse aux avis des PPA sur le projet du PLU
Réponse ARS cas par cas révision zonage d’assainissement
ACTIONS JEUNESSE
Depuis le 1er Janvier 2018, la Mairie d’Aspres-sur-Buëch a repris la compétence “Actions Jeunesse” pour proposer aux jeunes un service périscolaire et un ensemble d’animations pendant les vacances scolaires, et ce, pour l’ensemble des jeunes d’Aspres-sur-Buëch, Aspremont, La Beaume, Saint-Pierre d’Argençon, La Faurie et Saint-Julien en Beauchêne. Cette compétence n’est reprise que pour un certain laps de temps, dans l’attente d’une création de ce service commun à toutes les communes du Haut-Buëch.
Les animateurs restent à votre disposition !
⇒ Pour la petite enfance : Sophie, au 06.42.84.03.00.
⇒ Pour l’enfance : Benjamin au 07.85.55.87.71
⇒ Pour les Ados : Nicolas au 06.42.84.03.01.
Vous pouvez trouver les programmes dans le cartable des enfants mais aussi sur le site du service “Actions Jeunesse” ⇒ www.cshautbuech.fr
Pour tout renseignement, vous pouvez également envoyer votre demande par courriel ⇒ cias.animations@orange.fr
Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers 2017
La cité escargot
Concours d’obéissance canine, 24 et 25 octobre 2015
Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers 2016
Repas de Noël du club des aînés 2016
Vœux 2017 de la municipalité
Fête de l’air 2016
Vues du village
Vœux de la municipalité 2016
Office de tourisme Les Sources du Buëch
Le Bureau d’Information Touristique “Les Sources du Buëch” se trouve au Parc des Séquoias, Avenue de la gare.
Horaires d’ouverture
? d’octobre à mai :
ouverture du Lundi au Jeudi de 9H30 à 12H30
? les mois de juin et septembre :
du lundi au samedi de 9H30 à 12H30 et de 15h à 18H
? en juillet et août :
du lundi au samedi de 9H30 à 12H30 et de 15H à 18 H ainsi que le dimanche de 9H30 à 12H30.
Pour toute information : 04.92.58.68.88. et communication@sources-du-buech.com
Vous pouvez retrouver les actualités du “coin” sur le site www.sources-du-buech.com
Manifestations
AVRIL
Venez nombreux au concert donné par Pierre Peyron, samedi 7 avril en l’église d’Aspres-sur-Buëch !
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Mercredi 11 avril, les enfants feront leur carnaval !
Déambulation prévue dans les rues du village toute l’après-midi.
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Dimanche 11 Février était organisée la fête de la Sainte-Agathe pour les Dames…
Retour sur l’année 2016 !
Inauguration du parc photovoltaïque du Chevalet
Belle journée ce 27 octobre pour l’inauguration du parc photovoltaïque du Chevalet !
La fête de Saint-Géraud
Pour célébrer son Saint-Patron, la confrérie Saint-Géraud d’Aspéris organisait une marché médiéval le 15 octobre dernier…
La Fête de l’Air 2016
Superbe édition ensoleillée de cette fête de l’air 2016 où spectacle de planeurs, de parachutisme, d’aéromodélisme… sensation forte avec les sauts en parachute notamment, ateliers pour petits et grands… tout était au rendez-vous pour une belle réussite terminée en soirée Full Moon Party et un joli feu d’artifice !
Le 14 Juillet fêté au Parc des Séquoïas
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Dimanche 24 Juillet, c’était la Course de Caisses à Savon !
Bravo à l’équipe organisatrice de cette 3ème édition de la Caracolita ! Spectacle assuré avec ces bolides hors du commun…
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La Fête votive annonçait la fin du mois de juillet !
Très belle fête organisée par la toute jeune équipe du comité des fêtes ! Bravo !
Si le soleil brillait jusqu’au dimanche après-midi, les orages auront malheureusement eu le dernier mot et n’auront pas permis de finir en beauté avec le feu d’artifice. Ce n’est que partie remise pour l’an prochain !
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La Fête médiévale
Un programme aux nombreuses activités et animations était proposé aux petits et grands pour cette fête médiévale 2016 ! Un beau week-end réussi grâce à la Confrérie Saint-Géraud d’Aspéris” !
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Le concert EquiNoX
Magnifique prestation de la chorale EquiNoX samedi 10 septembre au sein de l’église d’Aspres.
Un grand tonnerre d’applaudissement pour ce groupe qui a enchanté le public par ses chants venus d’ailleurs. Merci !
Les réunions du conseil
4 avril 2014
<doc82|center> deliberations
28 avril 2014
compte-rendu
deliberations1
deliberations2
20 juin 2014
compte-rendu
deliberations
3 juillet 2014
28 août 2014
28 octobre 2014
18 décembre 2014
26 février 2015
9 avril 2015
21 mai 2015
2 juillet 2015
16 juillet 2015
27 Août 2015
29 Octobre 2015
10 Décembre 2015
21 Janvier 2016
24 Février 2016
30 Mars 2016
2 Juin 2016
26 Juillet 2016
15 Septembre 2016
25 Octobre 2016
12 Décembre 2016
23 Février 2017
16 Mars 2017
6 Avril 2017
1er Juin 2017
20 Juillet 2017
3 Août 2017
26 Octobre 2017
13 Décembre 2017
15 Février 2018
CM 15 FEVRIER 2018
1er Mars 2018
Conseil municipal 1er mars 2018
Le compte rendu du conseil municipal en date du 15 mars 2018 sera prochainement mis à votre lecture.
Le prochain conseil municipal est fixé au Jeudi 12 Avril 2018 à 18 heures en mairie. L’ordre du jour est visible au tableau d’affichage de la Mairie ultérieurement.
Bulletin d’information
“QU’ON SE LE DISE…”
Avril 2014
Juillet 2014
Octobre 2014
Janvier 2015
Avril 2015
Juillet 2015
Octobre 2015
Janvier 2016
Avril 2016
Juillet 2016
1ère partie : la-gazette-de-juillet-no1
2ème partie : la-gazette-de-juillet-no2
Octobre 2016
1ère partie : gazette-octobre-1
2ème partie : gazette-octobre-2
Janvier 2017
Avril 2017
Juillet 2017
1ère partie : qsld-juillet-partie-1
2ème partie : qsld-juillet-partie-2
Octobre 2017
Janvier 2018
Avril 2018
Présentation de la commune
Le village d’Aspres-sur-Buëch est situé à l’ouest du département des Hautes-Alpes, au carrefour de la route départementale 1075 reliant Sisteron à Grenoble et de la route départementale 993 reliant Valence par le col de cabre, à 35 kilomètres de Gap et à 95 kilomètres de Grenoble.
Enroulé autour de la butte de la tour horloge, Aspres-sur-Buëch est un haut lieu de passage à l’intersection du barreau Est/Ouest (Hautes-Alpes/Drôme) et Nord/Sud (Hautes-Alpes/Isère).
Avec une population de 838 habitants et la présence des services et commerces essentiels à la population, Aspres-sur-Buëch joue pleinement son rôle de bourg centre du Haut Buëch.
Son aérodrome du Chevalet et la qualité de son air sont très appréciés par les amateurs de sports aériens.
Son ensoleillement exceptionnel, sa nature sauvage et le dynamisme de ses associations en font un village où il fait bon vivre.
- La commune d’Aspres-sur-Buëch est membre de la communauté de communes du Buëch/Dévoluy
Article du Dauphiné Libéré de décembre 1995 présentant la commune d’Aspres-sur-Buëch
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Le conseil municipal
Françoise PINET, Maire, Conseillère départementale du canton de Serres, vice-présidente de la Communauté de Communes
Gilles TOURTET, 1er adjoint chargé de l’eau, de l’assainissement, de la forêt, de l’agriculture, du commerce, de l’artisanat, et des listes électorales
Christine DELORME , 2ème Adjointe, chargée des affaires sociales et culturelles, du tourisme, de l’ embellissement du village, de l’ animation et de la communication
Robert RICHIARDONE, 3ème adjoint, , chargé des finances, des affaires scolaires, de la jeunesse et des sports
Sébastien SIMION, 4ème adjoint, chargé des travaux et de l’urbanisme, délégué à la Communauté de Communes
Odile DURAND, conseillère municipale
Céline PIERROT, conseillère municipale,
Joris GIRARD, conseiller municipal
Pascal DEGASPERI, conseiller municipal
J
Julie GAY PARA, conseillère municipale
Jean-Pierre MENUT DIT NOUVEAU , conseiller municipal
Alain FROGET, conseiller municipal et délégué à la Communauté de Communes
Christian BRETON, conseiller municipal
Yannick LOMBARD, conseiller municipal
Jacqueline HARDON, conseillère municipale
Course de caisses à savon 2016
