Plan Local d’Urbanisme

RÈGLEMENT

règlement

DOCUMENTS GRAPHIQUES

plan

RISQUES

risques

EMPLACEMENTS RÉSERVES

emplacements-reserves

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 OCTOBRE 2015

 Révision du PLU et modalités de concertation

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LANCEMENT DE LA REVISION GENERALE DU PLU

 Afin d’être en phase avec notamment la loi Grenelle, la révision générale du PLU a été lancée le 24 février 2016.

 Un registre de concertation reste à la disposition de la population en mairie  permettant de recevoir les doléances de chacun.

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RETROUVEZ CI-APRES LES COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE TRAVAIL (24 février, 14 mars et 9 mai) :

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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2016

 Définition des objectifs.


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 La réunion publique du 28 Octobre 2016 a permis de présenter les études déjà réalisées par l’équipe municipale et le bureau d’étude “Atelier Urba”. Le diagnostic et le Projet d’Aménagement et de Développement Durable sont désormais finalisés. Le zonage et le règlement du nouveau PLU sont les deux prochains pavés à traiter dans le cadre de cette révision générale.

 Une réunion publique sera à nouveau proposé pour en discuter courant du 2nd trimestre 2017.

 N’hésitez pas à venir consulter les panneaux d’affichage en mairie qui retracent synthétiquement l’avancée des travaux d’étude !

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 FÉVRIER 2017

 Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.

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REUNION PUBLIQUE DU 7 JUIN 2017

 Cette réunion publique a permis la présentation du zonage et de sa réglementation ainsi que des Orientations d’Aménagements et de Programmation.

 Le compte rendu est disponible en Mairie.

ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME

 La délibération du conseil municipal en date du 3 août 2017 porte arrêt du projet du PLU :

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 Le dossier d’arrêt du projet du PLU (bilan de concertation compris) de la commune a été transmis aux différents services de l’Etat. Ces services ont désormais émis leurs avis.

 Ce dossier d’arrêt du projet du PLU ainsi que le bilan de concertation sont consultables en mairie. Si vous souhaitez en prendre connaissance, rapprochez-vous du secrétariat pendant les heures ouvrables ou consultez-le directement sur la page “Révision générale du PLU”, visible depuis la page d’accueil de ce même site.

   En date du 1er mars 2018, le Maire d’Aspres-sur-Buëch a prescrit l’ouverture de l’enquête publique unique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement (voir dossier de l’enquête publique sur la page “Révision générale du PLU” visible en page accueil de ce même site).

Enquête publique

ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

Le Maire d’Aspres-sur-Buëch a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la  révision générale du Plan Local d’Urbanisme et du zonage d’assainissement.

Cette enquête publique se déroulera du mardi 3 avril au jeudi 3 mai 2018 ; le commissaire enquêteur sera présent en mairie pour vous accueillir :

  • le mercredi 4 avril de 9 à 12 heures,
  • le vendredi 13 avril de 14 à 17 heures,
  • le mercredi 18 avril de 9 à 12 heures,
  • et le vendredi 27 avril de 14 à 17 heures.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des éléments utiles au déroulement de cette enquête publique. Tous ces documents  sont également à votre disposition au secrétariat de mairie pendant ses heures d’ouverture.

DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

PROJET DE PLU

L’arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme est constitué des pièces suivantes :

⇒ LA PROCÉDURE :

→ Délibérations et bilan de la concertation

⇒ LE RAPPORT DE PRÉSENTATION :

Tome 1

Tome 2

Annexe : diagnostic agricole de Terr’Aménagement

⇒ PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

PADD

⇒ RÈGLEMENT

Règlement

Règlement graphique

⇒ ANNEXES

Servitudes d’Utilité Publique (SUP), annexes sanitaires  et annexes à titre informatif

Plans

⇒ ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

OAP

PROJET DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

Rapport de la révision du zonage d’assainissement (janvier 2018)

LE PORTER À CONNAISSANCE DE L’ÉTAT

14 décembre 2015 : observation Orange, Unité Pilotage Réseau Sud-Est

27 janvier 2016 : porter à connaissance SCNF

14 mars 2016 : révision du document d’urbanisme, Communication du porter à connaissance de l’état

7 juin 2016 : porter à connaissance n°3 – informations archéologiques

30 juin 2016 : porter à connaissance – Architecte des bâtiments de France (inventaire des cadrans solaires et patrimoine industriel)

24 août 2016 : porter à connaissance – Architecte des bâtiments de France (cadrans solaires et patrimoine industriel)

DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DU PLU ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

Arrête organisation enquête publique

Avis enquête publique unique

Publication de l’enquête publique sur Alpes et Midi :  Alpes et Midi Parution du 15 mars 2018

Publication de l’enquête publique sur le Dauphiné Libéré : Avis EP Dauphiné Libéré

2ème publication de l’enquête publique sur Alpes et Midi : Parution Alpes et Midi 5 avril 2018

DÉLIBÉRATIONS

Délibération portant arrêt du projet du PLU (Délibération arrêt du projet PLU)

Délibération portant révision sur le zonage d’assainissement (Délibération révision zonage assainissement )

Délibération : révision du PLU et modalités de concertation ( Delib PLU modalites)

Délibération : révision du PLU et définition des objectifs ( Delib def des objectifs )

Arrêté du maire pour la mise à jour des annexes du PLU  ( arrete du maire mise a jour annexe )

Délibération : révision du PLU  et débat sur les Orientations du Projet d’Aménagement et de développement Durables ( Delib PLU debat PADD )

Délibération : révision générale du PLU et choix du cabinet d’urbanisme  (Delib PLU choix urbaniste)

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ET ASSOCIÉES

Avis de la CDPENAF sur le projet du PLU

Avis de la  chambre d agriculture sur le projet du PLU

Avis de l’Etat sur le projet du PLU

Accusé réception du dossier de PLU par la DREAL

Mémoire de réponse aux avis des PPA sur le projet du PLU

Réponse ARS cas par cas révision zonage d’assainissement

 

ACTIONS JEUNESSE

Depuis le 1er Janvier 2018, la Mairie d’Aspres-sur-Buëch a repris la compétence “Actions Jeunesse” pour proposer aux jeunes un service périscolaire et un ensemble d’animations pendant les vacances scolaires, et ce, pour l’ensemble des jeunes d’Aspres-sur-Buëch, Aspremont, La Beaume, Saint-Pierre d’Argençon, La Faurie et Saint-Julien en Beauchêne. Cette compétence n’est reprise que pour un certain laps de temps, dans l’attente d’une création de ce service commun à toutes les communes du Haut-Buëch.

Les animateurs restent à votre disposition  !

⇒ Pour la petite enfance : Sophie, au 06.42.84.03.00.

⇒ Pour l’enfance : Benjamin au 07.85.55.87.71

⇒ Pour les Ados : Nicolas au 06.42.84.03.01.

Vous pouvez trouver les programmes dans le cartable des enfants mais aussi sur le site du service “Actions Jeunesse” ⇒ www.cshautbuech.fr

Pour tout renseignement, vous pouvez également envoyer votre demande par courriel  ⇒ cias.animations@orange.fr

 

Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers 2017

La cité escargot

Concours d’obéissance canine, 24 et 25 octobre 2015

Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers 2016

Repas de Noël du club des aînés 2016

Vœux 2017 de la municipalité

Fête de l’air 2016

Vues du village

Vœux de la municipalité 2016

Office de tourisme Les Sources du Buëch

 

Le Bureau d’Information Touristique “Les Sources du Buëch” se trouve au Parc des Séquoias, Avenue de la gare.

Horaires d’ouverture

        ? d’octobre à mai :

ouverture du Lundi au Jeudi  de 9H30 à 12H30

                   ? les mois de juin et septembre :

             du lundi au samedi de 9H30 à 12H30 et de 15h à 18H

             ? en juillet et août :

           du lundi au samedi de 9H30 à 12H30 et de 15H à 18 H ainsi que le dimanche de 9H30 à 12H30.

 

Pour toute information : 04.92.58.68.88. et communication@sources-du-buech.com

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   Vous pouvez retrouver les actualités du “coin” sur le site www.sources-du-buech.com


Manifestations

AVRIL

Venez nombreux au concert donné par Pierre Peyron, samedi 7 avril en l’église d’Aspres-sur-Buëch !

 

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Mercredi 11 avril, les enfants feront leur carnaval !

Déambulation prévue dans les rues du village toute l’après-midi.

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   Dimanche 11 Février était organisée la fête de la Sainte-Agathe pour les Dames…

    

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Retour sur l’année 2016 !

Inauguration du parc photovoltaïque du Chevalet

 Belle journée ce 27 octobre pour l’inauguration du parc photovoltaïque du Chevalet !

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La fête de Saint-Géraud

 Pour célébrer son Saint-Patron, la confrérie Saint-Géraud d’Aspéris organisait une marché médiéval le 15 octobre dernier…

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La Fête de l’Air 2016

 Superbe édition ensoleillée de cette fête de l’air 2016 où spectacle de planeurs, de parachutisme, d’aéromodélisme… sensation forte avec les sauts en parachute notamment, ateliers pour petits et grands… tout était au rendez-vous pour une belle réussite terminée en soirée Full Moon Party et un joli feu d’artifice !

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Le 14 Juillet fêté au Parc des Séquoïas

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Dimanche 24 Juillet, c’était la Course de Caisses à Savon !

 Bravo à l’équipe organisatrice de cette 3ème édition de la Caracolita ! Spectacle assuré avec ces bolides hors du commun…

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La Fête votive annonçait la fin du mois de juillet !

 Très belle fête organisée par la toute jeune équipe du comité des fêtes ! Bravo !

 Si le soleil brillait jusqu’au dimanche après-midi, les orages auront malheureusement eu le dernier mot et n’auront pas permis de finir en beauté avec le feu d’artifice. Ce n’est que partie remise pour l’an prochain !

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La Fête médiévale

 Un programme aux nombreuses activités et animations était proposé aux petits et grands pour cette fête médiévale 2016 ! Un beau week-end réussi grâce à la Confrérie Saint-Géraud d’Aspéris” !

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Le concert EquiNoX

 Magnifique prestation de la chorale EquiNoX samedi 10 septembre au sein de l’église d’Aspres.

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 Un grand tonnerre d’applaudissement pour ce groupe qui a enchanté le public par ses chants venus d’ailleurs. Merci !

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Les réunions du conseil

4 avril 2014

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28 avril 2014

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20 juin 2014

compte-rendu
deliberations
3 juillet 2014

compte-rendu
deliberations

28 août 2014

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28 octobre 2014

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18 décembre 2014

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26 février 2015

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9 avril 2015

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21 mai 2015

cm-du-21-mai-2015

2 juillet 2015

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16 juillet 2015

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27 Août 2015

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29 Octobre 2015

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10 Décembre 2015

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21 Janvier 2016

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24 Février 2016

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30 Mars 2016

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2 Juin 2016

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26 Juillet 2016

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15 Septembre 2016

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25 Octobre 2016

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12 Décembre 2016

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23 Février 2017

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16 Mars 2017

cm-du-16-mars-2017

6 Avril 2017

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1er Juin 2017

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20 Juillet 2017

cm-du-20-juillet

3 Août 2017

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26 Octobre 2017

cm-du-26-octobre-2017

13 Décembre 2017

CM DU 13 décembre 2017

 15 Février 2018

CM 15 FEVRIER 2018

1er Mars 2018

Conseil municipal 1er mars 2018

Le compte rendu du conseil municipal en date du 15 mars 2018 sera prochainement mis à votre lecture. 

 Le prochain conseil municipal est fixé au Jeudi 12 Avril 2018 à 18 heures en mairie. L’ordre du jour est visible au tableau d’affichage de la Mairie ultérieurement.

Bulletin d’information

“QU’ON SE LE DISE…”

Avril 2014

avril_2014

Juillet 2014

juillet_2014

Octobre 2014

octobre_2014

Janvier 2015

janvier-2015

Avril 2015

avril-2015

Juillet 2015

juillet-2015

Octobre 2015

octobre-2015

Janvier 2016

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Avril 2016

gazette-avril

Juillet 2016

1ère partie : la-gazette-de-juillet-no1

 2ème partie : la-gazette-de-juillet-no2

Octobre 2016

1ère partie : gazette-octobre-1

2ème partie : gazette-octobre-2

Janvier 2017

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Avril 2017

avril

Juillet 2017

1ère partie : qsld-juillet-partie-1

2ème partie : qsld-juillet-partie-2

Octobre 2017

 

Janvier 2018

janvier 2018

Avril 2018

avril 2018

Présentation de la commune

Le village d’Aspres-sur-Buëch est situé à l’ouest du département des Hautes-Alpes, au carrefour de la route départementale 1075 reliant Sisteron à Grenoble et de la route départementale 993 reliant Valence par le col de cabre, à 35 kilomètres de Gap et à 95 kilomètres de Grenoble.
Enroulé autour de la butte de la tour horloge, Aspres-sur-Buëch est un haut lieu de passage à l’intersection du barreau Est/Ouest (Hautes-Alpes/Drôme) et Nord/Sud (Hautes-Alpes/Isère).
Avec une population de 838 habitants et la présence des services et commerces essentiels à la population, Aspres-sur-Buëch joue pleinement son rôle de bourg centre du Haut Buëch.
Son aérodrome du Chevalet et la qualité de son air sont très appréciés par les amateurs de sports aériens.
Son ensoleillement exceptionnel, sa nature sauvage et le dynamisme de ses associations en font un village où il fait bon vivre.

  • La commune d’Aspres-sur-Buëch est membre de la communauté de communes du Buëch/Dévoluy

 

fleche Article du Dauphiné Libéré de décembre 1995 présentant la commune d’Aspres-sur-Buëch
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Le conseil municipal

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Françoise PINET, Maire, Conseillère départementale du canton de Serres, vice-présidente de la Communauté de Communes

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Gilles TOURTET, 1er adjoint chargé de l’eau, de l’assainissement, de la forêt, de l’agriculture, du commerce, de l’artisanat, et des listes électorales

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Christine DELORME , 2ème Adjointe,  chargée des affaires sociales et culturelles, du tourisme, de l’ embellissement du village, de l’ animation et de la communication

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Robert RICHIARDONE, 3ème adjoint, , chargé des finances, des affaires scolaires, de la jeunesse et des sports

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Sébastien SIMION, 4ème adjoint, chargé des travaux et de l’urbanisme, délégué à la Communauté de Communes

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Odile DURAND, conseillère municipale

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Céline PIERROT, conseillère municipale,

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Joris GIRARD, conseiller municipal

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Pascal DEGASPERI, conseiller municipal

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Julie GAY PARA, conseillère municipale

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Jean-Pierre MENUT DIT NOUVEAU , conseiller municipal

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Alain FROGET, conseiller municipal et délégué à la Communauté de Communes

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Christian BRETON, conseiller municipal

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Yannick LOMBARD, conseiller municipal

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Jacqueline HARDON, conseillère municipale

 

Course de caisses à savon 2016